Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]
⚠️ À compléter avant toute mise en ligne. Ces mentions sont obligatoires
(loi LCEN du 21 juin 2004). Publier le site sans les renseigner correctement
est une infraction. Remplacez chaque [À COMPLÉTER] par vos informations réelles.
Éditeur du site
Le site FamilyZen, accessible à l'adresse thefamilyzen.fr, est édité par :
- Nom et prénom : [À COMPLÉTER : votre nom et prénom]
- Statut : Entrepreneur individuel (EI) — micro-entrepreneur
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse de l'entreprise — voir note ci-dessous]
- Numéro SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : votre numéro]
- Adresse e-mail : [À COMPLÉTER : ex. contact@thefamilyzen.fr]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si assujetti, sinon indiquer « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
À propos de l'adresse : en micro-entreprise, l'adresse affichée est par défaut
votre domicile. Si vous ne souhaitez pas le rendre public, prenez une
domiciliation commerciale et indiquez-la ici. Ne laissez jamais ce champ vide
et n'inscrivez pas d'adresse fictive.
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est [À COMPLÉTER : votre nom et prénom], en sa qualité d'éditeur du site.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site : vercel.com
La base de données et l'authentification sont fournies par Supabase, dont les
serveurs utilisés pour ce projet sont situés dans l'Union européenne (région Europe).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, calculateurs, éléments
graphiques, logo) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute
reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation, est
interdite.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre
politique de confidentialité. Vous y trouverez
le détail des données collectées, leur finalité, et la manière d'exercer vos droits.
Signalement d'un contenu
Conformément à la loi, tout utilisateur peut signaler un contenu qu'il estime
illicite en écrivant à l'adresse e-mail de l'éditeur indiquée ci-dessus.